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REMONTER À L’ORIGINE

Des données que vous
pouvez vérifier.

Les pages sont produites à partir d’un instantané des archives officielles. Les dates ci-dessous correspondent aux fichiers effectivement utilisés.

8 434Scrutins publics importés
649Députés de la législature
1 270 476Positions nominatives
577Députés en exercice à l’import

Le périmètre de cet instantané

Tous les scrutins présents dans l’archive officielle de la 17e législature au moment du téléchargement.
Premier scrutin : 8 octobre 2024. Dernier scrutin : 21 juillet 2026.
Transformation des données : .

Le site n’est pas actualisé en temps réel. La publication quotidienne nécessite l’activation du traitement planifié et du déploiement. La date des archives utilisées reste la référence.

Les sources primaires

Archive des acteurs et organes · téléchargée le 12 sept. 2026

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Empreinte SHA-256 de l’archive utilisée :
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Archive des scrutins · téléchargée le 12 sept. 2026

Télécharger l’archive officielle ZIP

Empreinte SHA-256 de l’archive utilisée :
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Réutiliser les données

Les données de l’Assemblée sont proposées sous Licence Ouverte. Mentionnez la source et la date de mise à jour, et indiquez vos éventuelles transformations. Les noms des députés, libellés de scrutins et résultats sont issus de l’Assemblée ; les sujets et aides de navigation sont produits par ce projet.

Les positions sont réparties par scrutin et par député pour limiter la taille des téléchargements. Chaque fiche possède son export. Le format des tuples est documenté dans le fichier README du projet ; les exports par scrutin conservent aussi les mises au point brutes.

Résultats des contrôles

15 scrutins présentent au moins un écart sur les principales positions ou une référence de groupe non identifiée. Le champ auxiliaire nonVotantsVolontaires est conservé sans être utilisé pour inférer les listes individuelles. Les règles de contrôle et les limites sont publiques.

Consulter les scrutins signalés